Paramétrer les types et règles de traitement (absences maladie)

Table des matières
  1. Paramétrage des types de traitement
  2. Paramétrage des règles de traitement

Paramétrage des types de traitement

GRH/Administration > Motifs > Types de traitements

Les types de traitement permet de créer le traitement par lequel l’agent sera concerné pendant son absence maladie.

Le type de traitement devra être associé à une règle de traitement afin d’être appliqué lors d’une absence pour raison de maladie.

Un même type de traitement pourra être associé à plusieurs règles de traitement.

  • Cliquer sur “+ Ajouter” en haut à droite de l’écran.

  • Traitement : Libellé du type de traitement

  • Taux : taux de rémunration du traitement

  • Code régime DGFIP : Code REM envoyé dans le mouvement 02

  • Code de fin de situation : A renseigner pour les CLM et CLD, ou pour tout autre type d’absence qui nécessite d’envoyer la fin de situation dans le mouvement 02.

  • Comptabilisation ETP : Cochée si l’agent doit être comptabilisé dans les ETP s’il est sur ce type de traitement.

  • Proratisation des primes : Pourcentage de proratisation des primes lorque l’agent est sur le type de traitement (automatisme non fonctionnel pour le moment)

  • Cliquer sur “Enregistrer”.

Paramétrage des règles de traitement

GRH/Administration > Motifs > Règles de traitements

Cet écran de paramétrer et d’historiser les règles de traitement avec des dates d’application. Les règles de traitement doivent être paramétrés par motif et par statut.

Si aucune règle de traitement n’est paramétrée pour une absence et un statut, aucune donnée ne ressortira dans le détail de l’absence maladie.

  • Cliquer sur “+ Ajouter” en haut à droite de l’écran

  • Motif : Type d’absence concernée par la règle. Liste déroulante liée aux motifs d’absence créés dans GRH/Administration > Motifs > Arrêts

  • Statut : Statut concerné par la règle en fonction de l’absence. Liste déroulante liée aux statuts créés dans GRH/Administration > Positions administratives > Statuts.

  • Date d’effet : Date d’effet de la règle. La règle de traitement s’appliquera à partir de la date d’effet saisie. C’est cette information qui permet d’historiser les règles de traitement.

  • Ancienneté applicable : Ancienneté applicable en mois pour que le traitement puisse être appliqué

  • Ordre d’application : Si plusieurs type de traitement peuvent être appliqué pour un motif d’absence, ce champ permet de définir lequel doit s’appliqer en premier. Il est associé avec le champ “Nombre de jours” à renseigner après.

Par exemple, pour un CMO pour un statut contractuel avec une ancienneté de 4 mois, une première règle de traitement à 90% s’applique en premier pendant 90 jours : je met un ordre d’application “1”, Ensuite ils passent à demi-traitement sur 90 jours : je créé une nouvelle occurrence de règle de traitement avec un ordre d’application “2”.

  • Traitement : Type de traitement applicable pour les données saisies plus haut. Liste déroulante paramétrée au préalable via l’écran des types de traitement.

  • Nombre de jours : Nombre de jour pendant lesquels la règle est applicable.

  • Carence : Nombre de jour de carence à décompter

  • Portée : Sur quelle portée s’applique cette règle.

  • Une règle CML s’appliquera sur la portée “motif d’absence”. Un traitement pour une absence CMO pour un statut contractuel s’appliquera sur la portée “300 jours effectif”. Un traitement pour une absence CMO pour un statut Titulaire s’appliquera sur la portée “Année glissante”.*

  • Cliquer sur “Enregistrer”.

Exemples de traitements :